La complexité du calcul de la taxe d’aménagement

appartementLa taxe d’aménagement est un fabuleux labyrinthe sans hélas aucun fil d’Ariane pour aider à trouver la sortie. Il est même déjà difficile de trouver l’entrée et de savoir par quel bout prendre le calcul de cette anomalie génétique de la fiscalité.

Pour faire simple (ce qui n’est pas une mince affaire avec la T.A.) on a sur la table une quantité d’ingrédients incroyablement diversifiée : des valeurs forfaitaires de base, des taux, des assiettes, des surfaces, des équipements accessoires eux aussi générateurs de taxe, des abattements obligatoires, des abattements optionnels, des exonérations de plein droit ou optionnelles, etc.

Bref, le kit du parfait petit chimiste fiscal appliqué à l’autorisation de construire.

La taxe d’aménagement : plus chère que la T.L.E.

Faut-il y voir une effet collatéral de la complexité du dispositif, en inflation considérable par rapport à feu la taxe locale d’équipement (et à ses taxes annexes) ? Ou bien une élévation de la température fiscale, en lien avec la surchauffe des circuits cérébraux soumis à la lecture et à l’application des textes sur le mode de calcul de la taxe d’aménagement ? A moins qu’il ne s’agisse d’un lâcher prise des services fiscaux, persuadés de la chloroformisation des redevables sur un sujet aussi fumeux ?

Toujours est-il que, de l’avis des promoteurs immobiliers, le poids des taxes d’urbanisme a bondi dans les bilans d’opération, sur la base d’une augmentation de plus de 100%. Plus d’infos sur l’immobilier en général ici.

Pourquoi une telle usine à gaz ?

La réponse semble assez évidente. L’indice de la complexité et celui du doublement du coût (et parfois plus) militent en faveur d’une volonté délibérée de noyer le poisson tout en augmentant le produit fiscal de cette taxe.

Le plus drôle, au sens grinçant du terme, est que cette pression fiscale accrue est revendiquée sur l’autel de la simplification (ah bon ?) et du soutien actif à la construction. Au cas où certains ne comprendraient pas bien en quoi une augmentation du coût peut faciliter ou encourager la construction, précisons que ces taxes tombent dans la poche des collectivités qui accueillent des projets de construction et qu’elles sont donc supposées venir affermir et renforcer les convictions républicaines du droit de construire et la nécessiter de densifier en application du Grenelle de l’environnement. CQFD.